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Les obligations essentielles en droit privé des contrats

2008

Prix Daniel Parisot de la meilleure thèse en droit privé décerné par la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Bourgogne; International audience; La conception de l’obligation essentielle développée dans cet ouvrage n’est pas celle retenue par le droit positif français et consacrée dans le célèbre arrêt Chronopost. Reprenant à sa source le débat sur l’obligation essentielle dans le Traité des obligations de Pothier et dans la notion d’essentialia l’auteur redécouvre l’obligation essentielle au sens de « ce sans quoi le contrat ne serait pas », dictée par la nature du contrat. Il s’agit d’une notion qui ne connaît aucune variation étant purement objective. L’obligation e…